1.2. KeepPushing permet d'organiser des ligues de karting entre amis : créer ou rejoindre une ligue, proposer des sorties et des sondages, s'inscrire, saisir des résultats, consulter des classements, constituer des écuries et parcourir un annuaire de circuits.
1.3. La création d'un compte vaut acceptation des CGU. Si vous n'acceptez pas les CGU, vous ne devez pas utiliser le Service.
1.4. Les documents suivants complètent les CGU et sont accessibles à tout moment depuis l'application :
2.1. Le Service est édité par SITIAM Solutions, EURL (société à responsabilité limitée unipersonnelle) au capital de 1 000 €, dont le siège social est situé 46 rue Bouffard, 33000 Bordeaux, France, immatriculée au RCS de Bordeaux sous le numéro 985 405 844 (SIREN 985 405 844 — SIRET 985 405 844 00020), numéro de TVA intracommunautaire FR51985405844. Directeur de la publication : Alexandre Rousseau, gérant. Téléphone : 06 98 46 15 06.
2.2. Le Service est hébergé par OVH SAS (OVHcloud), 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, téléphone +33 9 72 10 10 07.
2.3. Pour toute question, réclamation ou demande relative au Service : contact@sitiam-solutions.com, ou par courrier à l'adresse du siège.
Article 3 — Définitions
Compte : l'espace personnel créé par un utilisateur, identifié par une adresse e-mail.
Ligue : un groupe de membres organisé autour de sorties de karting, administré par un ou plusieurs administrateurs.
Administrateur : le membre qui gère la ligue (membres et rôles, sorties, saisons, résultats, export, suppression).
Membre : tout compte rattaché à une ligue.
Contenus : tout ce que les utilisateurs saisissent ou transmettent dans le Service (pseudonymes, noms de ligue et d'écurie, sorties, sondages, résultats, photos de feuilles de résultats, circuits privés…).
Offre : l'un des trois niveaux de service décrits à l'article 10 (Gratuit, Sans pub, Plus).
Article 4 — Conditions d'accès
4.1. Le Service s'adresse à des particuliers, pour un usage personnel et non commercial.
4.2. Vous devez avoir au moins 15 ans pour créer un compte. En créant un compte, vous déclarez avoir 15 ans ou plus. Si vous avez moins de 15 ans, vous ne pouvez pas utiliser le Service. La souscription d'une offre payante est réservée aux personnes majeures ou disposant de l'accord du titulaire de l'autorité parentale (voir les CGV).
4.3. L'accès au Service nécessite un appareil et une connexion internet à votre charge. Le Service fonctionne dans un navigateur récent et peut être installé comme une application ; il ne fonctionne pas sans connexion.
4.4. Le Service est fourni en français ; une version anglaise de certains écrans peut être proposée à titre de commodité.
Article 5 — Compte
5.1. Création. Vous créez votre compte avec une adresse e-mail et un mot de passe, ou avec votre compte Google (« Continuer avec Google »). Les informations fournies doivent être exactes et tenues à jour. Un compte est personnel : vous ne pouvez pas le céder ni le partager.
5.2. Confirmation de l'adresse e-mail. Un compte créé avec un mot de passe doit confirmer son adresse e-mail en suivant le lien reçu. Tant que l'adresse n'est pas confirmée, vous pouvez vous connecter et rejoindre une ligue par invitation, mais vous ne pouvez ni créer une ligue ni envoyer une feuille de résultats. Vous pouvez redemander un lien de confirmation depuis l'application.
5.3. Sécurité. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toute activité réalisée depuis votre compte. En cas d'utilisation non autorisée, changez votre mot de passe et prévenez-nous sans délai. Vous pouvez réinitialiser votre mot de passe par e-mail ; cette opération, comme la déconnexion, ferme toutes les sessions ouvertes sur tous vos appareils.
5.4. Google. Si vous utilisez « Continuer avec Google », Google nous confirme votre adresse e-mail et nous transmet un identifiant ; nous n'avons jamais accès à votre mot de passe Google. L'usage de votre compte Google reste soumis aux conditions de Google.
5.5. Suppression. Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment depuis votre profil. La suppression est définitive. Elle résilie immédiatement tout abonnement payant en cours, sans remboursement de la période restante (voir les CGV). Partent votre compte, vos identités de connexion, vos appartenances aux ligues, vos votes, vos inscriptions aux sorties et vos liens d'invitation. L'historique sportif des ligues reste : votre pilote redevient un simple nom sur la grille et les résultats publiés, classements, records et photos de feuilles restent à la ligue. Si vous êtes le seul administrateur d'une ligue, vous devez d'abord nommer un autre administrateur ou supprimer la ligue.
Article 6 — Ligues, rôles et appartenance
6.1. Création et administration. Tout compte confirmé peut créer une ligue et en devient administrateur. L'administrateur peut nommer d'autres administrateurs ; une ligue a toujours au moins un administrateur.
6.2. Invitation. On rejoint une ligue par un lien d'invitation transmis par un membre. Vous ne devez transmettre ce lien qu'aux personnes que vous souhaitez faire entrer dans la ligue. L'administrateur peut régénérer le lien, ce qui invalide le précédent.
6.3. Nombre de ligues. Le nombre de ligues (créées ou rejointes) par compte dépend de votre Offre : 2 en Gratuit et Sans pub, 10 en Plus. Chaque ligue accueille au plus 24 participants.
6.4. Visibilité. Les Contenus d'une ligue sont visibles de tous ses membres. Une ligue dont vous n'êtes pas membre vous est inaccessible.
6.5. Retrait d'un membre. Un administrateur peut retirer un membre de sa ligue. Le membre retiré perd l'accès à la ligue ; ses inscriptions aux sorties à venir sont annulées ; ses résultats passés restent dans l'historique de la ligue.
6.6. Export. L'administrateur peut exporter les données de sa ligue (participants, sorties, sessions, résultats publiés, classements) dans des fichiers lisibles par un tableur. Il s'engage à n'utiliser cet export que dans l'intérêt de la ligue et dans le respect des droits des membres.
6.7. Suppression d'une ligue. L'administrateur peut supprimer définitivement sa ligue et toutes ses données, pour tous ses membres. Cette action est irréversible et ne touche à aucun abonnement.
6.8. Responsabilité de l'administrateur. L'administrateur est responsable, vis-à-vis des membres, de l'usage qu'il fait de ses pouvoirs (rôles, retraits, export, suppression). SITIAM Solutions n'intervient pas dans la vie interne d'une ligue.
Article 7 — Contenus des utilisateurs
7.1. Vous restez propriétaire de vos Contenus. Vous accordez à SITIAM Solutions une licence gratuite, non exclusive et mondiale d'héberger, reproduire, afficher et adapter techniquement vos Contenus, dans la seule mesure nécessaire au fonctionnement du Service, pour la durée de leur présence dans le Service.
7.2. Vous garantissez disposer des droits nécessaires sur vos Contenus, notamment sur les photos de feuilles de résultats, et respecter les droits des tiers (droit d'auteur, droit à l'image, vie privée). Vous ne publiez pas de données concernant une personne sans son accord lorsqu'il est requis.
7.3. Les Contenus d'une ligue sont partagés entre ses membres et peuvent y rester après votre départ ou la suppression de votre compte, dans les conditions de l'article 5.5 et de la politique de confidentialité.
7.4. SITIAM Solutions ne contrôle pas a priori les Contenus et n'en est pas l'auteur. Nous pouvons retirer un Contenu manifestement illicite ou contraire aux CGU qui nous est signalé à contact@sitiam-solutions.com, après avoir, sauf urgence, informé son auteur.
Article 8 — Règles de conduite
Vous vous engagez à ne pas :
utiliser le Service à des fins illicites, commerciales ou étrangères à son objet ;
publier des Contenus injurieux, diffamatoires, haineux, discriminatoires, pornographiques, ou portant atteinte aux droits d'autrui ;
usurper l'identité d'une personne ou créer des comptes en masse ;
perturber le fonctionnement du Service (tentative d'accès non autorisé, surcharge, extraction automatisée, contournement des limites d'Offre) ;
utiliser les coordonnées ou les données d'autres membres à d'autres fins que la vie de la ligue.
9.2. Vérifiez toujours les informations auprès du circuit avant de vous déplacer. Vous pouvez nous signaler une erreur ou la corriger directement sur OpenStreetMap. SITIAM Solutions n'entretient aucun lien avec les circuits référencés et ne garantit ni leur ouverture, ni leurs prestations, ni leurs tarifs.
9.3. Les circuits privés ajoutés par une ligue restent visibles de cette seule ligue et ne sont jamais publiés.
Article 10 — Offres et publicité
10.1. Le Service est proposé en trois Offres : Gratuit (avec publicité, 2 ligues), Sans pub et Plus (sans publicité, respectivement 2 et 10 ligues). Les Offres payantes sont régies par les CGV.
10.2. Publicité. Dans l'Offre Gratuit, des annonces peuvent être affichées sur l'accueil de ligue et la liste des sorties, uniquement si vous y avez consenti via le message de consentement qui vous est présenté. Vous pouvez modifier votre choix à tout moment depuis votre profil ou la page « À propos » (« Cookies & publicité »). Sans consentement, aucune publicité n'est affichée. Les annonces sont fournies par Google ; leur fonctionnement est décrit dans la politique de confidentialité. Le Service ne réalise pas de mesure d'audience.
10.3. Les abonnés Sans pub et Plus ne voient aucune publicité.
Article 11 — Propriété intellectuelle
11.1. Le Service (logiciel, structure, textes, graphismes, marque et logo KeepPushing, marque SITIAM Solutions) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété de SITIAM Solutions ou de ses concédants. Les CGU ne vous confèrent qu'un droit personnel d'utilisation du Service, non exclusif et non cessible, pour la durée de votre compte.
11.2. Toute reproduction, extraction, décompilation ou exploitation du Service en dehors de son usage normal est interdite, sauf autorisation écrite ou exception légale.
11.3. Les données OpenStreetMap restent soumises à la licence ODbL (article 9).
Article 13 — Disponibilité et évolutions du Service
13.1. SITIAM Solutions s'efforce de rendre le Service accessible en continu, sans garantir une disponibilité ininterrompue. Des interruptions pour maintenance, mise à jour ou incident sont possibles ; nous nous efforçons de les limiter et, lorsque c'est possible, de les annoncer.
13.2. Le Service évolue. Nous pouvons ajouter, modifier ou retirer des fonctionnalités. Une modification qui réduirait de manière significative une fonctionnalité d'une Offre payante vous est notifiée au moins 30 jours à l'avance et vous ouvre le droit de résilier sans frais dans les conditions des CGV.
13.3. Vous êtes invité à exporter régulièrement les données importantes de votre ligue (article 6.6). Le Service n'est pas un service d'archivage.
Article 14 — Responsabilité
14.1. SITIAM Solutions est responsable de la bonne exécution du Service dans les conditions prévues par la loi, et notamment de la garantie légale de conformité des services numériques (articles L224-25-12 et suivants du Code de la consommation), rappelée dans les CGV.
14.2. SITIAM Solutions n'est pas responsable des dommages résultant d'un cas de force majeure, d'une utilisation du Service non conforme aux CGU, de la défaillance de votre matériel ou de votre connexion, des Contenus publiés par les utilisateurs, des informations issues de tiers (OpenStreetMap, circuits) ni des décisions prises par les administrateurs de ligue.
14.3. Vous êtes responsable de vos Contenus et de l'usage que vous faites du Service, ainsi que des conséquences de la pratique du karting, qui relève de vous et des circuits.
14.4. Rien dans les CGU ne limite les droits que la loi vous reconnaît en tant que consommateur.
Article 15 — Suspension et fin du contrat
15.1. Par vous. Vous pouvez cesser d'utiliser le Service et supprimer votre compte à tout moment (article 5.5).
15.2. Par SITIAM Solutions. En cas de manquement aux CGU, nous pouvons suspendre votre accès après vous en avoir informé par e-mail et vous avoir laissé un délai raisonnable pour y remédier lorsque c'est possible. En cas de manquement grave (atteinte à la sécurité du Service, contenus manifestement illicites, fraude), la suspension peut être immédiate. Si le manquement persiste, nous pouvons mettre fin à votre compte avec un préavis de 15 jours. Un abonnement payant résilié pour manquement grave n'est pas remboursé pour la période restante ; dans les autres cas, la part de période non consommée vous est remboursée.
15.3. Arrêt du Service. Si SITIAM Solutions décidait d'arrêter le Service, vous en seriez informé au moins 60 jours à l'avance, avec la possibilité d'exporter vos données ; les abonnements seraient remboursés au prorata de la période non consommée.
Article 16 — Modification des CGU
Nous pouvons modifier les CGU. La nouvelle version vous est notifiée par e-mail ou dans l'application au moins 30 jours avant son entrée en vigueur, sauf modification mineure ou imposée par la loi, applicable immédiatement. Si vous refusez la nouvelle version, vous pouvez supprimer votre compte avant son entrée en vigueur ; un abonné peut résilier dans les conditions des CGV. Continuer à utiliser le Service après cette date vaut acceptation.
Article 17 — Droit applicable, langue et litiges
17.1. Les CGU sont soumises au droit français. Les CGU sont rédigées en français ; la version anglaise n'est fournie qu'à titre de courtoisie et, en cas de divergence, le texte français prévaut.
17.2. En cas de difficulté, écrivez-nous d'abord à contact@sitiam-solutions.com : nous nous engageons à vous répondre dans un délai de 30 jours.
17.3. Si le désaccord persiste, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation : CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris, litiges@cm2c.net — https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php, dans un délai d'un an à compter de votre réclamation écrite (articles L611-1 et suivants du Code de la consommation).
17.4. À défaut d'accord, le litige relève des tribunaux français compétents. Vous pouvez saisir, à votre choix, l'une des juridictions territorialement compétentes en vertu du Code de procédure civile ou la juridiction du lieu où vous demeuriez au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable (article R631-3 du Code de la consommation).